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Documentation

Dossier 6ème séance

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	pdf Adhesion de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence à l'AMGVF ( pdf, 1.41 MB ) (623 téléchargements) Populaires
	pdf Approbation de la convention entre la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ses villes membres et le comité régional olympique et sportif de la guadeloupe CROSGUA ( pdf, 1.69 MB ) (722 téléchargements) Populaires
	pdf Approbation générale du projet transport collectif en site propre ( pdf, 5.74 MB ) (705 téléchargements) Populaires
	pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau ( pdf, 1.17 MB ) (658 téléchargements) Populaires
	pdf Contrat de maîtrise douvrage unique ( pdf, 458 KB ) (595 téléchargements) Populaires
	pdf Lancement dune procédure de désignation d'un prestataire pour la mise en place du service de contrôle et de sécurité dans les bus scolaires pour l'année 2013 2014 ( pdf, 931 KB ) (610 téléchargements) Populaires
	pdf Modification du plan de financement pour la réalisation des études de conception de la nouvelle station d'épuration des eaux usées de Cap Excellence demande de subvention ( pdf, 885 KB ) (636 téléchargements) Populaires
	pdf Modification du plan de financement tranche 3 ( pdf, 1.08 MB ) (650 téléchargements) Populaires
	pdf Modification du plan de financement tranche 4 ( pdf, 759 KB ) (609 téléchargements) Populaires
	pdf Modification du règlement interieur du conseil du bureau et des commissions communautaires ( pdf, 3.55 MB ) (792 téléchargements) Populaires
	pdf Plan de financementpour la réalisation du 2eme réservoir de Boisvin aux Abymes et demande de subvention ( pdf, 792 KB ) (622 téléchargements) Populaires
	pdf Tarification des services eau et assainissement sur le territoire de la ville de Baie Mahault ( pdf, 1.21 MB ) (654 téléchargements) Populaires
	pdf Vote des tarifs applicables au transport scolaire au titre de 2013-2014 ( pdf, 624 KB ) (645 téléchargements) Populaires

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