INFOS
Conseil communautaire du 29 avril 2026
Conseil communautaire du 24 avril 2026
Avis de la séance d'installation du conseil communautaire
Constitution du comité de direction de l'OTI de Cap Excellence
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Télécharger sélection
Dossier
Délibérations du conseil du 18 juin 2025
Documents
Sélectionner
Toggle
Titre
Date
Select an item
pdf
19 99 DE Délib 686 EPF Acquisition parcelle AI 11 PàP
( pdf, 3.14 MB )
(767 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
19 1 99 DE Délib 686 1 Annexe (Estimation Domaines A11 Pointe à Pitre)
( pdf, 1.01 MB )
(785 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
19 2 99 DE Délib 686 2 Annexe (COP portage par annuité V2)
( pdf, 369 KB )
(792 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
20 99 DE Délib 687 Sonis EPCC Conservatoire Modif statuts
( pdf, 3.04 MB )
(750 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
21 99 DE Délib 688 Sonis EPCC Conservatoire Démarche
( pdf, 3.64 MB )
(756 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
22 99 DE Délib 689 Sonis EPCC Conservatoire Création
( pdf, 3.69 MB )
(765 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
22 1 99 DE Délib 689 (Annexe projet statuts EPCC conservatoire)
( pdf, 17.21 MB )
(736 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
23 99 DE Délib 690 Jou a tradisyon 2025
( pdf, 3.42 MB )
(757 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
24 99 DE Délib 691 Réseau référent ESS Coordonateur
( pdf, 2.88 MB )
(744 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
25 99 DE Délib 692 Représentants UFR Staps
( pdf, 2.73 MB )
(746 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
26 99 DE Délib 693 Création emploi permanent CRTE
( pdf, 2.90 MB )
(756 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
27 DE Délib 694 Création postes expert et directeur projet
( pdf, 3.57 MB )
(749 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
99 DE Délib 2025 06 04 687
( pdf, 3.04 MB )
(701 téléchargements)
Populaires
02 Juil 2025
Select an item
pdf
99 DE Délib 2025 06 04 688
( pdf, 3.64 MB )
(713 téléchargements)
Populaires
02 Juil 2025
Select an item
pdf
99 DE Délib 2025 06 04 689
( pdf, 3.69 MB )
(692 téléchargements)
Populaires
02 Juil 2025
Select an item
pdf
99 DE Délib 2025 06 04 689 (annexe projet de statuts EPCC Sonis)
( pdf, 17.21 MB )
(732 téléchargements)
Populaires
02 Juil 2025
Select an item
pdf
99 DE Liste des délibérations du conseil du 18 juin 2025
( pdf, 4.60 MB )
(769 téléchargements)
Populaires
03 Juil 2025
Select an item
pdf
Avis du bureau et du conseil du 18 juin 2025
( pdf, 1.39 MB )
(904 téléchargements)
Populaires
12 Jui 2025
Select an item
pdf
Note de synthèse des assemblées du 18 juin 2025
( pdf, 1019 KB )
(1191 téléchargements)
Populaires
12 Jui 2025
«
1
2
3
4
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre