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Délibérations du conseil du 28 novembre 2025
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0 99 DE Liste des délibérations du conseil du 28 novembre 2025
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01 99 DE Délib 734 (Secrétaire de séance Désignation)
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02 99 DE Délib 735 (Arrêt du PV du 25 juillet 2025)
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02 1 99 DE Aff01 PV du conseil du 25 juillet 2025
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03 99 DE Délib 736 (Compte rendu des délégations du conseil)
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03 1 99 DE Aff02 1 marchés notifiés du 8 10 au 20 11
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03 2 99 DE Aff02 2 Tableau de compte rendu des délégations 06112025
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04 99 DE Délib 737 (CLECT rapport AC Baie Mahault Contrat de ville)
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05 99 DE Délib 738 (AC définitives 2025)
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06 99 DE Délib 739 (CLECT rapport quinquennal)
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06 1 99 DE Aff05 1 Rapport quinquennal CLECT 021024
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07 99 DE Délib 740 (AMIT dispositif 2025 2026)
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08 99 DE Délib 741 (PAPI Actualisation 3 plan financement FEDER)
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08 1 99 DE Aff07 1 PAPI CACE Plan de financement Actual 3 09 10 25
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09 99 DE Délib 742 (DECI Transfert)
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10 99 DE Délib 743 (RETRAIT Contrat de ville 203 orientations)
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11 99 Délib 744 (Abandon manifeste Pointe à Pitre Réhabilitation)
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12 2 Annexe1 Périmètre du projet (PIL RUCAP)
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12 99 AU Délib 745 (PIL RUCAP)
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12 1 99 AU Annexe 2 PIL
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