Aller au contenu principal
INFOS
Avis du Bureau et du Conseil Communautaire du 23 octobre 2026
Cap Entreprendre – Masterclass
La santé mentale, parlons-en… et ouvrons-nous à l’art !
Les rendez-vous de CAP ENTREPRENDRE - Octobre
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Contrat de ville 2026
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Rechercher
Trouver une délibération
Vous êtes ici :
Accueil
/
Trouver une délibération
/
Conseil communautaire
/
Délibérations 2025
/
Délibérations du conseil du 21 mars 2025
Rechercher des documents
Trouver par titre ou par description
Recherche
Remise à zéro
Documents
(20 affichés)
Trier les documents affichés
Ordre du site
Titre : A à Z
Les plus récents
Sélectionner des documents
Télécharger sélection
99 DE Délib 642 (Remplacement Conseiller Ordre tableau)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 642 (Remplacement Conseiller Ordre tableau)
99 DE Délib 642 Annexe (Ordre du tableau du conseil Au 21 mars 2025)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 642 Annexe (Ordre du tableau du conseil Au 21 mars 2025)
99 DE Délib 643 (Compte rendu des délégations du conseil)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 643 (Compte rendu des délégations du conseil)
99 DE Délib 643 Annexe (MarConclusPeriode 1740658769590)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 643 Annexe (MarConclusPeriode 1740658769590)
99 DE Délib 643 Annexe (MarLstMarcheNotifie 1740658617738)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 643 Annexe (MarLstMarcheNotifie 1740658617738)
99 DE Délib 644 (Rapport développement durable 2024)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 644 (Rapport développement durable 2024)
99 DE Délib 644 Annexe (2025 Présentation RADD2024 Version actualisée pour Conseil du 21 03 2025)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 644 Annexe (2025 Présentation RADD2024 Version actualisée pour Conseil du 21 03 2025)
99 DE Délib 644 Annexe (Rapport DD2024 DOB 2025 20 03 2025
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 644 Annexe (Rapport DD2024 DOB 2025 20 03 2025
99 DE Délib 645 (ROB 2025)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 645 (ROB 2025)
99 DE Délib 645 Annexe (CAP ROB 2025v13 03 23 parties 1 7)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 645 Annexe (CAP ROB 2025v13 03 23 parties 1 7)
99 DE Délib 645 Annexe CAP PPI ROB 2025 version 21 03 25
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 645 Annexe CAP PPI ROB 2025 version 21 03 25
99 DE Délib 646 Annexe (Rapport mutualisation 2024)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 646 Annexe (Rapport mutualisation 2024)
99 DE Délib 646 (Rapport de mutualisation 2024)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 646 (Rapport de mutualisation 2024)
99 DE Délib 647 (Vieux Bourg NPNRU Expropriation)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 647 (Vieux Bourg NPNRU Expropriation)
99 DE Délib 647 Annexe (20250123 Notice explicative DUP Loi Vivien PROJET 23 01 25)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 647 Annexe (20250123 Notice explicative DUP Loi Vivien PROJET 23 01 25)
99 DE Délib 647 Annexe (Annexe de la délibération DUP Vieux Bourg CM 11 03 2025)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 647 Annexe (Annexe de la délibération DUP Vieux Bourg CM 11 03 2025)
99 DE Délib 647 Annexe (ANNEXES DUP)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 647 Annexe (ANNEXES DUP)
99 DE Délib 647 Annexe (Délibération DUP Vieux Bourg CM 11032025)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 647 Annexe (Délibération DUP Vieux Bourg CM 11032025)
99 DE Délib 648 (Cité emploi complémentaire 2024)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 648 (Cité emploi complémentaire 2024)
99 DE Délib 649 (DPV 2024 Convention versement Etat)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 649 (DPV 2024 Convention versement Etat)
1
2
»
Rechercher
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Contrat de ville 2026
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
