INFOS
Au Coeur du Syvade
Inauguration de la déchetterie de Trioncelle
Bilan de mandature 2025
Newsletter de la NPNRU
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Trouver une délibération
Vous êtes ici :
Accueil
/
Trouver une délibération
/
Conseil communautaire
/
Délibérations 2020
/
11ème séance
Télécharger sélection
Image
11ème séance
Rechercher des documents
Trouver par titre ou par description
Recherche
Remise à zéro
pdf
Populaires
Délib 107 (Adhésion de Baie Mahault à la Charte du Parc National)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 108 (Prise en charge des dépenses d'investissement)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 109 (DM 1 2020 Budget principal)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 110 (Observatoire Local des Loyers)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 110 Annexe (OLL Projet convention)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 111 (Postes de refoulement Modification du plan de financement de l'opération autosurveillance)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 112 (RPQS AEP EU 2019)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 112 Annexe (RPQS AC 2019)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 112 Annexe (RPQS AEP 2019 VF)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 112 Annexe (RPQS ANC 2019)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 113 (Centre culturel Sonis Modernisation Modification du plan de financement)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 113 Annexe (Modernisation des infrastructures du centre culturel de Sonis Projet 2)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 114 (Centre culturel Sonis Processus de classement)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 115 (DEMOS Campagne de financement participatif)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 116 (Projet de voile itinérante en partenariat avec le Cercle sportif de Bas du Fort)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 116 Annexe (Présentation Ecole de Voile itinérante La boîte à voile)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 117 (Report Partenariat avec l'association Pagaies de la Riv'salée)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 118 (Partenariat avec le lycée Carnot dans le cadre du processus TMD)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 119 (Contrat Eco Mobilier Autorisation de signature )
Select an item
pdf
Populaires
Délib 119 Annexe (Contrat Eco Mobilier CAP Excellence
Select an item
«
1
2
3
»
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre