INFOS
Au Coeur du Syvade
Inauguration de la déchetterie de Trioncelle
Bilan de mandature 2025
Newsletter de la NPNRU
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Trouver une délibération
Vous êtes ici :
Accueil
/
Trouver une délibération
/
Conseil communautaire
/
Délibérations 2018
/
5ème séance
Télécharger sélection
Image
5ème séance
Rechercher des documents
Trouver par titre ou par description
Recherche
Remise à zéro
pdf
99 AU 1 PROJET Avenant à la Convention de remboursement entre Eaux d'Excellence et CAPEX
Select an item
pdf
Populaires
99 AU Projet de contrat de cession des droits d'auteur relatifs au jeu de piste sur le risque d'inondation
Select an item
pdf
Populaires
99 AU Protocole transactionel 060918
Select an item
pdf
Populaires
Acquisition des droits d'auteur relatifs au jeu de piste risque inondation
Select an item
pdf
Populaires
Approbation de la Motion de l'ANDES
Select an item
pdf
Avenant convention de remboursement Régie Eau d'Excellence
Select an item
pdf
Populaires
Cloture des budgets annexes eau et assainissement au 31 12 2018
Select an item
pdf
Populaires
Compte rendu des decisions prises par le Prdt et le Bureau
Select an item
pdf
Populaires
DM1 2018 Budget annexe Assainissement
Select an item
pdf
Populaires
DM1 2018 Budget annexe Eau
Select an item
pdf
Populaires
DM1 2018 Budget annexe Environnement
Select an item
pdf
Populaires
DM1 2018 Budget annexe Sonis
Select an item
pdf
Populaires
DM1 2018 Budget principal
Select an item
pdf
Populaires
Limitation de la Prise en charge eau et assainissement via budget annexes
Select an item
pdf
Participation de CAP Excellence à l'AMI French Impact
Select an item
pdf
Protocole transactionnel relatif au marché de MOE Captage Bras David
Select an item
pdf
Provision taxe sur les carburants 2011 à 2016
Select an item
pdf
Report Adhesion de CAP Excellence à la FCF
Select an item
pdf
Report Institution PFAC e t PFAC assimilés domestiques
Select an item
pdf
Representants 2ème suppléants Conférence de la Santé et de l'Autonomie ARS
Select an item
1
2
»
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
