Documents (10 affichés)

  • Adhésion de la communauté d'Agglomeration Cap Excellence à la federation nationale des SCoT

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  • Approbation des éponymies des bibliothèques communautaires

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  • Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau communautaire en vertu des délégations de compétences consenties par le conseil communautaire

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  • Dénomination du réseau de lecture publique de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence

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  • Désignation des representants de cap excellence au sein du CISPD

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  • Frais de représentation du président du directeur de cabinet du président du directeur général et des directeurs généraux adjoints de Cap Excellence

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  • Modification du programme et du plan de financement pour la construction de la station d'épuration du bourg de Baie Mahault

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  • Proposition de dégrèvement pour les poteaux et bouches dincendie sur le territoire communautaire

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  • Règlement des entreprises ayant travaillé pour le SIAEAG dans le cadre du transfert du service des eaux de Baie Mahault à la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence

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  • SCoT de la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence prescription de

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