1ère séance - Communauté d'agglomération Cap Excellence

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Dossier 1ère séance

Documents

Sélectionner	Titre	Date
Select an item	pdf Adhésion de la communauté d'Agglomeration Cap Excellence à la federation nationale des SCoT ( pdf, 649 KB ) (976 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Approbation des éponymies des bibliothèques communautaires ( pdf, 898 KB ) (968 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau communautaire en vertu des délégations de compétences consenties par le conseil communautaire ( pdf, 494 KB ) (944 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Dénomination du réseau de lecture publique de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence ( pdf, 536 KB ) (986 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Désignation des representants de cap excellence au sein du CISPD ( pdf, 640 KB ) (1144 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Frais de représentation du président du directeur de cabinet du président du directeur général et des directeurs généraux adjoints de Cap Excellence ( pdf, 560 KB ) (981 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Modification du programme et du plan de financement pour la construction de la station d'épuration du bourg de Baie Mahault ( pdf, 656 KB ) (946 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Proposition de dégrèvement pour les poteaux et bouches dincendie sur le territoire communautaire ( pdf, 531 KB ) (979 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Règlement des entreprises ayant travaillé pour le SIAEAG dans le cadre du transfert du service des eaux de Baie Mahault à la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ( pdf, 620 KB ) (967 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf SCoT de la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence prescription de ( pdf, 745 KB ) (1028 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019