6ème séance - Communauté d'agglomération Cap Excellence

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Dossier 6ème séance

Documents

Sélectionner	Titre	Date
Select an item	pdf Adhesion de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence à l'AMGVF ( pdf, 1.41 MB ) (976 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Approbation de la convention entre la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ses villes membres et le comité régional olympique et sportif de la guadeloupe CROSGUA ( pdf, 1.69 MB ) (1115 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Approbation générale du projet transport collectif en site propre ( pdf, 5.74 MB ) (1057 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau ( pdf, 1.17 MB ) (1023 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Contrat de maîtrise douvrage unique ( pdf, 458 KB ) (981 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Lancement dune procédure de désignation d'un prestataire pour la mise en place du service de contrôle et de sécurité dans les bus scolaires pour l'année 2013 2014 ( pdf, 931 KB ) (963 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Modification du plan de financement pour la réalisation des études de conception de la nouvelle station d'épuration des eaux usées de Cap Excellence demande de subvention ( pdf, 885 KB ) (1042 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Modification du plan de financement tranche 3 ( pdf, 1.08 MB ) (1007 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Modification du plan de financement tranche 4 ( pdf, 759 KB ) (970 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Modification du règlement interieur du conseil du bureau et des commissions communautaires ( pdf, 3.55 MB ) (1121 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Plan de financementpour la réalisation du 2eme réservoir de Boisvin aux Abymes et demande de subvention ( pdf, 792 KB ) (1051 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Tarification des services eau et assainissement sur le territoire de la ville de Baie Mahault ( pdf, 1.21 MB ) (1058 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item	pdf Vote des tarifs applicables au transport scolaire au titre de 2013-2014 ( pdf, 624 KB ) (1036 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019