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Dossier 6ème séance

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pdf Adhesion de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence à l'AMGVF ( pdf, 1.41 MB ) (1029 téléchargements) Populaires
pdf Approbation de la convention entre la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ses villes membres et le comité régional olympique et sportif de la guadeloupe CROSGUA ( pdf, 1.69 MB ) (1168 téléchargements) Populaires
pdf Approbation générale du projet transport collectif en site propre ( pdf, 5.74 MB ) (1109 téléchargements) Populaires
pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau ( pdf, 1.17 MB ) (1079 téléchargements) Populaires
pdf Contrat de maîtrise douvrage unique ( pdf, 458 KB ) (1037 téléchargements) Populaires
pdf Lancement dune procédure de désignation d'un prestataire pour la mise en place du service de contrôle et de sécurité dans les bus scolaires pour l'année 2013 2014 ( pdf, 931 KB ) (1017 téléchargements) Populaires
pdf Modification du plan de financement pour la réalisation des études de conception de la nouvelle station d'épuration des eaux usées de Cap Excellence demande de subvention ( pdf, 885 KB ) (1091 téléchargements) Populaires
pdf Modification du plan de financement tranche 3 ( pdf, 1.08 MB ) (1061 téléchargements) Populaires
pdf Modification du plan de financement tranche 4 ( pdf, 759 KB ) (1026 téléchargements) Populaires
pdf Modification du règlement interieur du conseil du bureau et des commissions communautaires ( pdf, 3.55 MB ) (1178 téléchargements) Populaires
pdf Plan de financementpour la réalisation du 2eme réservoir de Boisvin aux Abymes et demande de subvention ( pdf, 792 KB ) (1103 téléchargements) Populaires
pdf Tarification des services eau et assainissement sur le territoire de la ville de Baie Mahault ( pdf, 1.21 MB ) (1117 téléchargements) Populaires
pdf Vote des tarifs applicables au transport scolaire au titre de 2013-2014 ( pdf, 624 KB ) (1092 téléchargements) Populaires