INFOS
Avis de la séance d'installation du conseil communautaire
Constitution du comité de direction de l'OTI de Cap Excellence
Conseil communautaire du vendredi 27 février 2026
Appel à candidatures CAP ENTREPRENDRE
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Télécharger sélection
Dossier
Délibérations conseil du 05 avril 2023
Documents
Sélectionner
Toggle
Titre
Date
Select an item
pdf
409 Taxes directes locales Taux 2023
( pdf, 1.48 MB )
(1274 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
410 TEOM Taux 2023
( pdf, 2.24 MB )
(1095 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
411 GEMAPI Produit 2023
( pdf, 2.50 MB )
(1100 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
412 annexe Compte de gestion 2022 budget principal
( pdf, 1.38 MB )
(1152 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
412 Budget principal Compte de gestion 2022
( pdf, 2.27 MB )
(1060 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
413 annexe Compte de gestion 2022 Sonis
( pdf, 808 KB )
(1058 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
413 Budget Sonis Compte de gestion 2022
( pdf, 2.24 MB )
(1044 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
414 annexe Compte de gestion 2022 Environnement
( pdf, 881 KB )
(1066 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
414 Budget Environnement Compte de gestion 2022
( pdf, 2.27 MB )
(1027 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
415 annexe CA 2022 BUDGET PRINCIPAL
( pdf, 26.23 MB )
(1085 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
415 Budget principal Compte administratif 2022
( pdf, 1.58 MB )
(1048 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
416 annexe CA 2022 SONIS
( pdf, 3.98 MB )
(1057 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
416 Budget Sonis Compte administratif 2022
( pdf, 1.58 MB )
(1045 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
417 annexe CA 2022 BUDGET ENVIRONNEMENT
( pdf, 6.68 MB )
(1065 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
417 Budget Environnement Compte administratif 2022
( pdf, 1.52 MB )
(1031 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
421 annexe BP 2023 BUDGET PRINCIPAL
( pdf, 4.64 MB )
(1159 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
422 annexe BP 2023 SONIS
( pdf, 3.43 MB )
(1068 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
422 Budget Sonis 2023
( pdf, 1.70 MB )
(1050 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
423 annexe BP 2023 ENVIRONNEMENT
( pdf, 5.50 MB )
(1103 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
Select an item
pdf
423 Budget Environnement 2023
( pdf, 1.86 MB )
(1079 téléchargements)
Populaires
23 Mai 2023
1
2
3
»
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre