INFOS
Bilan de mandature 2025
Newsletter de la NPNRU
Journal de Cap Excellence - juillet 2025
Inauguration de la déchetterie de Trioncelle
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Télécharger sélection
Dossier
Délibérations conseil du 17 mars 2023
Documents
Sélectionner
Toggle
Titre
Date
Select an item
pdf
396 01 APRES BC Enveloppe CAP Excellence1
( pdf, 2.78 MB )
(549 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
396 02 APRES BC du 170223 Enveloppe Ville des Abymes1
( pdf, 1.72 MB )
(517 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
396 03 APRES BC enveloppe de la ville de Baie Mahault
( pdf, 2.51 MB )
(522 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
396 04 Convention association Dominicanos Déplacement délégation
( pdf, 331 KB )
(537 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
396 Compte rendu des précisions prises par le Prdt et le Bureau
( pdf, 993 KB )
(527 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
397 01 Annexe 1 Budget primitif rectifié
( pdf, 769 KB )
(556 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
397 02 Annexe 2 DM1
( pdf, 574 KB )
(556 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
397 Budget primitif rect et DM 1 budget liquidation ODEX
( pdf, 947 KB )
(593 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
398 01 CAP EXCELLENCE ROB 2023 sans mentions LNv 03 03 23 corrige
( pdf, 6.22 MB )
(664 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
398 DOB 2023
( pdf, 1.07 MB )
(542 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
399 01 Rapport DD2022 pour DOB 2023 V2
( pdf, 11.48 MB )
(757 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
399 Rapport de développement durable 2022
( pdf, 1.07 MB )
(525 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
400 01 Rapport annuel mutualisation corrigé
( pdf, 962 KB )
(806 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
400 Rapport annuel mutualisation
( pdf, 913 KB )
(611 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
401 01 AR Annexe DCM 06 n 08 PPRS Présentation BMahault vf
( pdf, 4.48 MB )
(661 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
401 02 AR Annexe DCM 06 n 08 PPRS règlement BMahault
( pdf, 2.02 MB )
(660 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
401 03 Baie Mahault alea liquéfaction
( pdf, 7.16 MB )
(623 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
401 04 Baie Mahault aléa lithologique
( pdf, 5.27 MB )
(601 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
401 05 Baie Mahault classe lithologique
( pdf, 3.71 MB )
(592 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
Select an item
pdf
401 06 Baie Mahault PZR zonage reg
( pdf, 5.86 MB )
(604 téléchargements)
Populaires
09 Mai 2023
1
2
»
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre