INFOS
Bilan de mandature 2025
Newsletter de la NPNRU
Journal de Cap Excellence - juillet 2025
Inauguration de la déchetterie de Trioncelle
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Télécharger sélection
Dossier
8 ème séance
Documents
Sélectionner
Toggle
Titre
Date
Select an item
pdf
363 - Annexe Compte-rendu des délégations
( pdf, 396 KB )
(541 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
363 - Compte-rendu délégations du conseil
( pdf, 231 KB )
(640 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
364 - Annexe PAPI CACE Synthèse Ateliers IndC
( pdf, 261 KB )
(536 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
364 - PAPI Approbation consultation publique
( pdf, 2.67 MB )
(549 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
365 - GEMAPI Canal Taonaba - Financement rectifié
( pdf, 2.70 MB )
(554 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
366 - Prise en charge dépenses d'invt budget 2023
( pdf, 3.34 MB )
(558 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
367 - DM3 2022 - Budget principal
( pdf, 2.87 MB )
(555 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
368 - Jou a tradisyon - Tarification Modification
( pdf, 2.96 MB )
(558 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
369 - Annexe 1 - Courrier à CAPEX
( pdf, 589 KB )
(541 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
369 - Annexe 2 DCM 03 N°145 - CM Avis dérogations au repos dominical 2023
( pdf, 1.17 MB )
(509 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
369 - Annexe 3 Annexe DCM 03 N 145 - Avis des syndicats
( pdf, 2.46 MB )
(560 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
369 - Ouvertures dominicales 2023 - Baie Mahault
( pdf, 2.65 MB )
(552 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
370 - Annexe Règlement interne des marchés publics 2022 v 23 10 22
( pdf, 1.85 MB )
(1403 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
370 - Règlement interne des marchés publics
( pdf )
06 Jan 2023
Select an item
pdf
371 - Remise pénalités entreprises de collecte 2021 2022
( pdf, 3.17 MB )
(561 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
372 - Annexe 1 CYCLEVIA - PROJET CONVENTION HUILES USAGEES 09 10 2022
( pdf, 2.29 MB )
(760 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
372 - Annexe 2 Notice CYCLEVIA 002
( pdf, 2.63 MB )
(662 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
372 - Convention CYCLEVIA Collecte des huiles usagées
( pdf, 2.88 MB )
(617 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
373 - Chèques d'accompagement personnalisées - REPORT
( pdf, 3.39 MB )
(591 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
Select an item
pdf
374 - Service Civique
( pdf, 2.70 MB )
(580 téléchargements)
Populaires
06 Jan 2023
1
2
»
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre