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La Communauté d’agglomération Cap Excellence met son logo à la disposition de tous ses partenaires (associations, collectivités...).
Son usage est uniquement réservé aux structures partenaires subventionnées par Cap Excellence.
Il ne peut en aucun cas être utilisé à des fins commerciales sous peine de poursuites.
Si vous êtes concernés, vous pouvez utiliser le logo de la communauté d’agglomération sur l’ensemble de vos outils de communication comme dépliants, affichettes, flyers, site internet, ...
Ce logo appartient exclusivement à la Communauté d’agglomération Cap Excellence, et ne peut en aucun cas être redessiné, contracté ou étiré en largeur ou en hauteur, mais doit être mis à l’échelle de manière homothétique à partir des fichiers informatiques.
Il est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, toute utilisation doit être conforme à la charte graphique de Cap Excellence.
Service Communication
0590 68 92 92 - contact@capexcellence.net
Nous vous invitons à soumettre au service communication un exemplaire de tout support utilisant le logo par mail à l'adresse suivante : contact@capexcellence.net.
Pour toute information relative à l'utilisation du logo, n'hésitez pas à appeler au 0590 68 92 92