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Documentation

Dossier 9ème séance

Documents

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pdf Avenant 2 marché 2014F12 Centre des arts et de la culture ( pdf, 1.04 MB ) (764 téléchargements) Populaires
pdf Compte rendu des délégations ( pdf, 697 KB ) (802 téléchargements) Populaires
pdf Contrat de transition 2019 2020 ( pdf, 3.33 MB ) (939 téléchargements) Populaires
pdf Délibération spéciale - Prise en charge des dépenses d'investissement ( pdf, 2.29 MB ) (872 téléchargements) Populaires
pdf DM1 2019 Budget principal fonctionnement ( pdf, 1.79 MB ) (836 téléchargements) Populaires
pdf DM1 2019 Budget Sonis ( pdf, 1.32 MB ) (803 téléchargements) Populaires
pdf Frais de mission 2020 ( pdf, 1.80 MB ) (996 téléchargements) Populaires
pdf Modalités de mise à disposition des véhicules communautaires ( pdf, 4.88 MB ) (1162 téléchargements) Populaires
pdf Modification plan financement Modernisation service déchets ( pdf, 1.46 MB ) (769 téléchargements) Populaires
pdf Plan de financement réhabilition La Renaissance ( pdf, 1.01 MB ) (769 téléchargements) Populaires
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