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Documentation

Dossier 1ère séance

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pdf Adhésion à la Fondation pour la Mémoire de l'esclavage et contribution financière annuelle 2019 ( pdf )
pdf AgroparK Caraïbes Aménagement et approbation du plan de financement ( pdf )
pdf AgroparK Caraïbes Modification délib acquisition parcelle ( pdf )
pdf Annexe Contrat d'objectifs CAPEX plan d'actions CP contrat de transition v16 ( pdf, 328 KB ) (754 téléchargements) Populaires
pdf Annexe Contrat d'objectifs Trajectoire financière ( pdf )
pdf Annexe Contrat d'objectifs Notre ambition pour les 5 années à venir ( pdf )
pdf Annexe RPQS 2017 AC vf ( pdf, 4.95 MB ) (810 téléchargements) Populaires
pdf Annexe RPQS 2017 AEP vf ( pdf, 4.76 MB ) (797 téléchargements) Populaires
pdf Annexe RPQS 2017 Tableau récapitulatif AC ( pdf )
pdf Annexe RPQS 2017 Tableau récapitulatif AEP ( pdf )
pdf Annexe RPQS ANC 2017 VF ( pdf, 665 KB ) (818 téléchargements) Populaires
pdf Approbation des RPQS AEP EU AC et ANC 2017 ( pdf, 325 KB ) (826 téléchargements) Populaires
pdf Approbation Motion sur Plan Régional de prévention et de gestion des déchets PRPGD ( pdf )
pdf Approbation Relevé de décisions Conférence des présidents d'EPCI du 27 déc 2018 ( pdf )
pdf Espaces coworking Abymes ( pdf, 351 KB ) (912 téléchargements) Populaires
pdf Espaces de co working Baie Mahault ( pdf, 351 KB ) (809 téléchargements) Populaires
pdf Espaces de co working Pointe à Pitre ( pdf )
pdf Indemnité de vie chère ( pdf )
pdf Information Avis CRC du 4 Oct 2018 ( pdf, 1.58 MB ) (862 téléchargements) Populaires
pdf Report Modalités d'attribution de véhicules communautaires et logement de fonction ( pdf )
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