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Documentation

Dossier 1ère séance

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Toggle	Titre
	pdf Adhésion de la communauté d'Agglomeration Cap Excellence à la federation nationale des SCoT ( pdf, 649 KB ) (622 téléchargements) Populaires
	pdf Approbation des éponymies des bibliothèques communautaires ( pdf, 898 KB ) (612 téléchargements) Populaires
	pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau communautaire en vertu des délégations de compétences consenties par le conseil communautaire ( pdf, 494 KB ) (598 téléchargements) Populaires
	pdf Dénomination du réseau de lecture publique de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence ( pdf, 536 KB ) (639 téléchargements) Populaires
	pdf Désignation des representants de cap excellence au sein du CISPD ( pdf, 640 KB ) (733 téléchargements) Populaires
	pdf Frais de représentation du président du directeur de cabinet du président du directeur général et des directeurs généraux adjoints de Cap Excellence ( pdf, 560 KB ) (638 téléchargements) Populaires
	pdf Modification du programme et du plan de financement pour la construction de la station d'épuration du bourg de Baie Mahault ( pdf, 656 KB ) (586 téléchargements) Populaires
	pdf Proposition de dégrèvement pour les poteaux et bouches dincendie sur le territoire communautaire ( pdf, 531 KB ) (634 téléchargements) Populaires
	pdf Règlement des entreprises ayant travaillé pour le SIAEAG dans le cadre du transfert du service des eaux de Baie Mahault à la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ( pdf, 620 KB ) (622 téléchargements) Populaires
	pdf SCoT de la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence prescription de ( pdf, 745 KB ) (695 téléchargements) Populaires

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