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Documentation

Dossier 6ème séance

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Sélectionner	Toggle	Titre	Date
Select an item		pdf Adhesion de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence à l'AMGVF ( pdf, 1.41 MB ) (864 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Approbation de la convention entre la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ses villes membres et le comité régional olympique et sportif de la guadeloupe CROSGUA ( pdf, 1.69 MB ) (1001 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Approbation générale du projet transport collectif en site propre ( pdf, 5.74 MB ) (939 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau ( pdf, 1.17 MB ) (904 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Contrat de maîtrise douvrage unique ( pdf, 458 KB ) (855 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Lancement dune procédure de désignation d'un prestataire pour la mise en place du service de contrôle et de sécurité dans les bus scolaires pour l'année 2013 2014 ( pdf, 931 KB ) (854 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du plan de financement pour la réalisation des études de conception de la nouvelle station d'épuration des eaux usées de Cap Excellence demande de subvention ( pdf, 885 KB ) (921 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du plan de financement tranche 3 ( pdf, 1.08 MB ) (890 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du plan de financement tranche 4 ( pdf, 759 KB ) (857 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du règlement interieur du conseil du bureau et des commissions communautaires ( pdf, 3.55 MB ) (1005 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Plan de financementpour la réalisation du 2eme réservoir de Boisvin aux Abymes et demande de subvention ( pdf, 792 KB ) (927 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Tarification des services eau et assainissement sur le territoire de la ville de Baie Mahault ( pdf, 1.21 MB ) (947 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Vote des tarifs applicables au transport scolaire au titre de 2013-2014 ( pdf, 624 KB ) (916 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019

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