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Documentation

Dossier 6ème séance

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Sélectionner	Toggle	Titre	Date
Select an item		pdf Adhesion de la Communauté d'Agglomeration Cap Excellence à l'AMGVF ( pdf, 1.41 MB ) (820 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Approbation de la convention entre la Communaute d'Agglomeration Cap Excellence ses villes membres et le comité régional olympique et sportif de la guadeloupe CROSGUA ( pdf, 1.69 MB ) (954 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Approbation générale du projet transport collectif en site propre ( pdf, 5.74 MB ) (896 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Compte rendu des décisions prises par le président et le bureau ( pdf, 1.17 MB ) (859 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Contrat de maîtrise douvrage unique ( pdf, 458 KB ) (810 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Lancement dune procédure de désignation d'un prestataire pour la mise en place du service de contrôle et de sécurité dans les bus scolaires pour l'année 2013 2014 ( pdf, 931 KB ) (810 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du plan de financement pour la réalisation des études de conception de la nouvelle station d'épuration des eaux usées de Cap Excellence demande de subvention ( pdf, 885 KB ) (874 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du plan de financement tranche 3 ( pdf, 1.08 MB ) (846 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du plan de financement tranche 4 ( pdf, 759 KB ) (806 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Modification du règlement interieur du conseil du bureau et des commissions communautaires ( pdf, 3.55 MB ) (960 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Plan de financementpour la réalisation du 2eme réservoir de Boisvin aux Abymes et demande de subvention ( pdf, 792 KB ) (880 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Tarification des services eau et assainissement sur le territoire de la ville de Baie Mahault ( pdf, 1.21 MB ) (889 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019
Select an item		pdf Vote des tarifs applicables au transport scolaire au titre de 2013-2014 ( pdf, 624 KB ) (869 téléchargements) Populaires	23 Oct 2019

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