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Documentation

Dossier 1ère séance

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pdf Approbation de la CRACL de la SEMAG 2011 ( pdf, 203 KB ) (731 téléchargements) Populaires
pdf Approbation du compte rendu 2011 DSP affermage ( pdf, 193 KB ) (733 téléchargements) Populaires
pdf Approbation rapports 2011 DSP gérance assainissement ( pdf, 373 KB ) (743 téléchargements) Populaires
pdf Approbation rapports 2011 DSP gérance eau potable ( pdf, 509 KB ) (723 téléchargements) Populaires
pdf Avenant a contrat d'assurances ( pdf, 1.00 MB ) (771 téléchargements) Populaires
pdf Mise en place du service de contrôle pour le transport scolaire ( pdf, 237 KB ) (731 téléchargements) Populaires
pdf Nouveau périmetre de lets public foncier local ( pdf, 186 KB ) (776 téléchargements) Populaires
pdf Plans paysage appel a projet 2013 ( pdf, 168 KB ) (732 téléchargements) Populaires
pdf Programme pluriannuel des opérations en eau et assainissement ( pdf, 385 KB ) (697 téléchargements) Populaires
pdf Rapport sur prix et qualité des services 2010 AEP et EU ( pdf, 175 KB ) (747 téléchargements) Populaires
pdf Rapport sur prix et qualité des services 2011 AEP et EU ( pdf, 176 KB ) (759 téléchargements) Populaires
pdf Tarifs 2012 desserte lycée rivières des pères ( pdf, 270 KB ) (728 téléchargements) Populaires
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