Aller au contenu principal
INFOS
Avis du Bureau et du Conseil Communautaire du 23 octobre 2026
Cap Entreprendre – Masterclass
La santé mentale, parlons-en… et ouvrons-nous à l’art !
Les rendez-vous de CAP ENTREPRENDRE - Octobre
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Contrat de ville 2026
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Rechercher
Trouver une délibération
Vous êtes ici :
Accueil
/
Trouver une délibération
/
Conseil communautaire
/
Délibérations 2026
/
Délibérations du conseil du 5 juin 2026
Rechercher des documents
Trouver par titre ou par description
Recherche
Remise à zéro
Documents
(20 affichés)
Trier les documents affichés
Ordre du site
Titre : A à Z
Les plus récents
Sélectionner des documents
Télécharger sélection
99 DE Délib 100 (Comité social territorial CST)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 100 (Comité social territorial CST)
99 DE Délib 101 (Baisse crédits Ligne budgétaire unique LBU)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 101 (Baisse crédits Ligne budgétaire unique LBU)
99 DE Délib 102 (PDLIH Signature du plan d'actions)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 102 (PDLIH Signature du plan d'actions)
99 DE Délib 102 1 Annexe 1 Protocole plan d'action pdlhi Version projet final12052026
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 102 1 Annexe 1 Protocole plan d'action pdlhi Version projet final12052026
99 DE Délib 102 2 Annexe 2 PDLHI Protocole signé 2024 2029
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 102 2 Annexe 2 PDLHI Protocole signé 2024 2029
99 DE Délib 102 3 Annexe 3 Plan d'action format tableau
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 102 3 Annexe 3 Plan d'action format tableau
99 DE Délib 103 (ASA HANDBALL)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 103 (ASA HANDBALL)
99 DE Délib 76 (Secrétaire séance)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 76 (Secrétaire séance)
99 DE Délib 77 (Compte rendu des délégations du conseil)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 77 (Compte rendu des délégations du conseil)
99 DE Délib 77 1 Annexe (Marchés notifiés du 20 02 au 28 05 26)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 77 1 Annexe (Marchés notifiés du 20 02 au 28 05 26)
99 DE Délib 78 (AUDRA Garantie d'emprunt Modif)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 78 (AUDRA Garantie d'emprunt Modif)
99 DE Délib 78 1 Annexe (Délibération initiale AUDRA)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 78 1 Annexe (Délibération initiale AUDRA)
99 DE Délib 79 (Indemnités labo Hôtel de ville)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 79 (Indemnités labo Hôtel de ville)
99 DE Délib 79 1 Annexe 1 Promesse de vente SCI HIPPOMENE Projet
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 79 1 Annexe 1 Promesse de vente SCI HIPPOMENE Projet
99 DE Délib 79 2 Annexe 2 Promesse protocole accord HIPPOMENE SYNERGIBIO Projet 1
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 79 2 Annexe 2 Promesse protocole accord HIPPOMENE SYNERGIBIO Projet 1
99 DE Délib 80 (PIL annule et remplace)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 80 (PIL annule et remplace)
99 DE Délib 80 1 Annexe 1 Périmètre du projet (PIL RUCAP)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 80 1 Annexe 1 Périmètre du projet (PIL RUCAP)
99 DE Délib 80 2 Annexe 2 délib PIL
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 80 2 Annexe 2 délib PIL
99 DE Délib 81 (Règlement budgétaire et financier 2026)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 81 (Règlement budgétaire et financier 2026)
99 DE Délib 81 1 RBF26
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 81 1 RBF26
1
2
3
»
Rechercher
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Contrat de ville 2026
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre