INFOS
Au Coeur du Syvade
Inauguration de la déchetterie de Trioncelle
Bilan de mandature 2025
Newsletter de la NPNRU
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Trouver une délibération
Vous êtes ici :
Accueil
/
Trouver une délibération
/
Conseil communautaire
/
Délibérations 2025
/
Délibérations du conseil du 18 juin 2025
Télécharger sélection
Image
Délibérations du conseil du 18 juin 2025
Rechercher des documents
Trouver par titre ou par description
Recherche
Remise à zéro
pdf
Populaires
01 1 99 DE Délib 668 1 Annexe (Tableau de compte rendu)
Select an item
pdf
Populaires
01 99 DE Délib 668 (Compte rendu délégations conseil)
Select an item
pdf
Populaires
02 99 DE Délib 669 Audit Répartition charges budgets
Select an item
pdf
Populaires
03 99 BU Délib 670 CFU Budget principal 2024
Select an item
pdf
Populaires
03 99 BU Délib 670 CFU BUDGET PRINCIPAL 2024
Select an item
pdf
Populaires
03 2 99 BU Délib 670 2 Annexe (CFU Budget principal annexes)
Select an item
pdf
Populaires
04 99 BU Délib 671 CFU Budget Sonis 2024
Select an item
pdf
Populaires
04 1 99 BU Délib 671 1 Annexe (CFU BUDGET SONIS 2024+ANNEXES TOTEM NITRO)
Select an item
pdf
Populaires
04 2 99 BU Délib 671 2 Annexe (CFU Sonis Annexes)
Select an item
pdf
Populaires
05 99 BU Délib 672 CFU Budget environnement et cadre de vie 2024
Select an item
pdf
Populaires
05 1 99 BU Délib 672 2 Annexe (CFU environnmement Annexes)
Select an item
pdf
Populaires
05 1 99 BU Délib 671 1 Annexe (CFU BUDGET ENVIRONNEMENT 2024+ANNEXES TOTEM NITRO
Select an item
pdf
Populaires
06 99 DE Délib 673 PPI point et actualisation
Select an item
pdf
Populaires
07 99 DE Délib 674 Aide rénovation devanture SARL Euro pièces
Select an item
pdf
Populaires
08 99 BU Délib 675 Budget vert
Select an item
pdf
Populaires
09 99 BU Délib 676 Affectation résultats Budget principal
Select an item
pdf
Populaires
10 99 BU Délib 677 Affectation résultats Budget Sonis
Select an item
pdf
Populaires
11 99 BU Délib 678 Affectation résultats Budget envt
Select an item
pdf
Populaires
12 99 BU Délib 679 BS Budget principal
Select an item
pdf
Populaires
12 1 99 BU Délib 679 1 Annexe (BS PRINCIPAL 2025)
Select an item
1
2
3
4
»
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre