INFOS
Au Coeur du Syvade
Inauguration de la déchetterie de Trioncelle
Bilan de mandature 2025
Newsletter de la NPNRU
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Trouver une délibération
Vous êtes ici :
Accueil
/
Trouver une délibération
/
Conseil communautaire
/
Délibérations 2020
/
11ème séance
Télécharger sélection
Image
11ème séance
Rechercher des documents
Trouver par titre ou par description
Recherche
Remise à zéro
pdf
Populaires
Adhésion de Baie-Mahault a la Charte du Parc National
Select an item
pdf
Populaires
Adhésion de CAP Excellence au CAUE
Select an item
pdf
Populaires
AGROPARK Réactualisation du plan de financement
Select an item
pdf
Populaires
Centre culturel Sonis Modernisation Modification du plan de financement
Select an item
pdf
Populaires
Centre culturel Sonis Processus de classement
Select an item
pdf
Populaires
Compte rendu des délegations
Select an item
pdf
Populaires
Contrat Eco Mobilier Autorisation de signature
Select an item
pdf
Populaires
Covid 19 Etalement des charges
Select an item
pdf
Populaires
DEMOS - Campagne de financement participatif
Select an item
pdf
Populaires
Délib 100 (Compte rendu des délégations)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 101 (AGROPARK Réactualisation du plan de financement)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 102 (Revitalisation du territoire ORT)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 102 Annexe (ORT)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 103 (Ouvertures dominicales Avis)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 103 Annexe (Avis de Baie Mahault uuverture dominicale)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 103 Annexe (Avis de Pointe à Pitre ouverture dominicale)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 103 Annexe (Avis des Abymes ouverture dominicale)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 104 (AUDACIA Espace coworking)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 105 (Présentation du SIG)
Select an item
pdf
Populaires
Délib 106 (Partenariat avec l'Ademe Contrat d'objectif territorial)
Select an item
1
2
3
»
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
