Aller au contenu principal
INFOS
Avis du Bureau et du Conseil Communautaire du 23 octobre 2026
Cap Entreprendre – Masterclass
La santé mentale, parlons-en… et ouvrons-nous à l’art !
Les rendez-vous de CAP ENTREPRENDRE - Octobre
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Contrat de ville 2026
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Rechercher
Trouver une délibération
Vous êtes ici :
Accueil
/
Trouver une délibération
/
Conseil communautaire
/
Délibérations 2018
/
5ème séance
Rechercher des documents
Trouver par titre ou par description
Recherche
Remise à zéro
Documents
(20 affichés)
Trier les documents affichés
Ordre du site
Titre : A à Z
Les plus récents
Sélectionner des documents
Télécharger sélection
99 AU 1 PROJET Avenant à la Convention de remboursement entre Eaux d'Excellence et CAPEX
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 AU 1 PROJET Avenant à la Convention de remboursement entre Eaux d'Excellence et CAPEX
99 AU Projet de contrat de cession des droits d'auteur relatifs au jeu de piste sur le risque d'inondation
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 AU Projet de contrat de cession des droits d'auteur relatifs au jeu de piste sur le risque d'inondation
99 AU Protocole transactionel 060918
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 AU Protocole transactionel 060918
Acquisition des droits d'auteur relatifs au jeu de piste risque inondation
PDF
Télécharger
Sélectionner Acquisition des droits d'auteur relatifs au jeu de piste risque inondation
Approbation de la Motion de l'ANDES
PDF
Télécharger
Sélectionner Approbation de la Motion de l'ANDES
Avenant convention de remboursement Régie Eau d'Excellence
PDF
Télécharger
Sélectionner Avenant convention de remboursement Régie Eau d'Excellence
Cloture des budgets annexes eau et assainissement au 31 12 2018
PDF
Télécharger
Sélectionner Cloture des budgets annexes eau et assainissement au 31 12 2018
Compte rendu des decisions prises par le Prdt et le Bureau
PDF
Télécharger
Sélectionner Compte rendu des decisions prises par le Prdt et le Bureau
DM1 2018 Budget annexe Assainissement
PDF
Télécharger
Sélectionner DM1 2018 Budget annexe Assainissement
DM1 2018 Budget annexe Eau
PDF
Télécharger
Sélectionner DM1 2018 Budget annexe Eau
DM1 2018 Budget annexe Environnement
PDF
Télécharger
Sélectionner DM1 2018 Budget annexe Environnement
DM1 2018 Budget annexe Sonis
PDF
Télécharger
Sélectionner DM1 2018 Budget annexe Sonis
DM1 2018 Budget principal
PDF
Télécharger
Sélectionner DM1 2018 Budget principal
Limitation de la Prise en charge eau et assainissement via budget annexes
PDF
Télécharger
Sélectionner Limitation de la Prise en charge eau et assainissement via budget annexes
Participation de CAP Excellence à l'AMI French Impact
PDF
Télécharger
Sélectionner Participation de CAP Excellence à l'AMI French Impact
Protocole transactionnel relatif au marché de MOE Captage Bras David
PDF
Télécharger
Sélectionner Protocole transactionnel relatif au marché de MOE Captage Bras David
Provision taxe sur les carburants 2011 à 2016
PDF
Télécharger
Sélectionner Provision taxe sur les carburants 2011 à 2016
Report Adhesion de CAP Excellence à la FCF
PDF
Télécharger
Sélectionner Report Adhesion de CAP Excellence à la FCF
Report Institution PFAC e t PFAC assimilés domestiques
PDF
Télécharger
Sélectionner Report Institution PFAC e t PFAC assimilés domestiques
Representants 2ème suppléants Conférence de la Santé et de l'Autonomie ARS
PDF
Télécharger
Sélectionner Representants 2ème suppléants Conférence de la Santé et de l'Autonomie ARS
1
2
»
Rechercher
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Contrat de ville 2026
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre