Télécharger sélection

Image 13ème séance

pdf
Populaires
Délib 356 (Compte rendu des décisions prises par le Prdt et le Bureau)
pdf
Populaires
Délib 357 (DM 2016 2 Budget Principal)
pdf
Populaires
Délib 358 (DM 2016 2 Budget Eau)
pdf
Populaires
Délib 359 (DM 2016 2 Budget Sonis)
pdf
Populaires
Délib 360 (DM 2016 2 Budget Environnement)
pdf
Populaires
Délib 361 (Prise en charge dépenses d'investissement)
pdf
Populaires
Délib 362 (Durée amortissement)
pdf
Populaires
Délib 363 (Modification Régie CAP)
pdf
Populaires
Délib 364 (Modification Régie Sonis)
pdf
Populaires
Délib 365 (Régie EAU Modification de la dotation initiale)
pdf
Populaires
Délib 366 (Excédent de fonctionnement 122015 Reprise 1068)
pdf
Populaires
Délib 367 (Création Commission déchets)
pdf
Populaires
Délib 368 (Compte rendu SEMAG 2015)
pdf
Populaires
Délib 368 Annexe (3535 CRACL2015 version finale novembre 2016)
pdf
Populaires
Délib 369 (Plan de réduction des fuites réseaux d'eau)
pdf
Populaires
Délib 369 Annexe (Fiches action plan de réduction des fuites)
pdf
Populaires
Délib 369 Annexe (Plan d'actions 2017 2019 réduction pertes eau)
pdf
Populaires
Délib 370 (Modification Taxe annuelle sur les friches commerciales)
pdf
Populaires
Délib 371 (Ouverture dominicale des commerces)
pdf
Populaires
Délib 372 (GIP centre de ressources politique de la ville)