Aller au contenu principal
INFOS
Avis du Bureau et du Conseil Communautaire du 23 octobre 2026
Cap Entreprendre – Masterclass
La santé mentale, parlons-en… et ouvrons-nous à l’art !
Les rendez-vous de CAP ENTREPRENDRE - Octobre
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Contrat de ville 2026
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Rechercher
Trouver une délibération
Vous êtes ici :
Accueil
/
Trouver une délibération
/
Conseil communautaire
/
Délibérations 2023
/
Délibérations conseil du 25 octobre 2023
Rechercher des documents
Trouver par titre ou par description
Recherche
Remise à zéro
Documents
(20 affichés)
Trier les documents affichés
Ordre du site
Titre : A à Z
Les plus récents
Sélectionner des documents
Télécharger sélection
99 DE Délib 447 (Compte-rendu des délégations du conseil)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 447 (Compte-rendu des délégations du conseil)
99 DE Délib 447 01 Annexe (Compte-rendu des délégations du conseil tableau)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 447 01 Annexe (Compte-rendu des délégations du conseil tableau)
99 DE Délib 447 02 Annexe (APRES BC Enveloppe Ville des Abymes (version 2)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 447 02 Annexe (APRES BC Enveloppe Ville des Abymes (version 2)
99 DE Délib 447 03 Annexe (APRES BC Enveloppe de la ville de Baie Mahault)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 447 03 Annexe (APRES BC Enveloppe de la ville de Baie Mahault)
99 DE Délib 447 04 Annexe (APRES BC Enveloppe de la ville de Pointe à Pitre)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 447 04 Annexe (APRES BC Enveloppe de la ville de Pointe à Pitre)
99 DE Délib 447 05 Annexe (Matrice actualisée au 200623 JM copil Mai)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 447 05 Annexe (Matrice actualisée au 200623 JM copil Mai)
99 DE Délib 448 (AUDACIA CAP Entreprendre)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 448 (AUDACIA CAP Entreprendre)
99 DE Délib 449 (Territoires d'industrie 2023 2027 phase 2)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 449 (Territoires d'industrie 2023 2027 phase 2)
99 DE Délib 450 (PPP Pôle technique)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 450 (PPP Pôle technique)
99 DE Délib 450 01 Annexe (Programme Futur Pole technique)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 450 01 Annexe (Programme Futur Pole technique)
99 DE Délib 450 02 Annexe (CAPEX Evaluation préalable v2407)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 450 02 Annexe (CAPEX Evaluation préalable v2407)
99 DE Délib 450 03 Annexe (Avis FIN INFRA du 31 août 2023)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 450 03 Annexe (Avis FIN INFRA du 31 août 2023)
99 DE Délib 450 04 Annexe (Avis DRFIP du 21 sept 2023)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 450 04 Annexe (Avis DRFIP du 21 sept 2023)
99 DE Délib 450 05 Annexe (PV MARCHE PARTENARIAT 26 09 2023)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 450 05 Annexe (PV MARCHE PARTENARIAT 26 09 2023)
99 DE Délib 451 (Fonds de concours PAP Feux tricolores)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 451 (Fonds de concours PAP Feux tricolores)
99 DE Délib 452 (Politique de la ville 2023)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 452 (Politique de la ville 2023)
99 DE Délib 452 01 Annexe (Convention DPV2023 Les Abymes)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 452 01 Annexe (Convention DPV2023 Les Abymes)
99 DE Délib 452 02 Annexe (Délib Abymes DPV 2023 AFFAIRE N°23 07 05)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 452 02 Annexe (Délib Abymes DPV 2023 AFFAIRE N°23 07 05)
99 DE Délib 452 03 Annexe (Délib DPV PàP 2023 Vu P à P)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 452 03 Annexe (Délib DPV PàP 2023 Vu P à P)
99 DE Délib 452 04 Annexe (Délib 72 de PàP - Réfection équipements de proximité de Mortenol (Tranche 2) DPV)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 452 04 Annexe (Délib 72 de PàP - Réfection équipements de proximité de Mortenol (Tranche 2) DPV)
1
2
3
»
Rechercher
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Contrat de ville 2026
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
