Aller au contenu principal
INFOS
Avis du Bureau et du Conseil Communautaire du 23 octobre 2026
Cap Entreprendre – Masterclass
La santé mentale, parlons-en… et ouvrons-nous à l’art !
Les rendez-vous de CAP ENTREPRENDRE - Octobre
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Contrat de ville 2026
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Rechercher
Trouver une délibération
Vous êtes ici :
Accueil
/
Trouver une délibération
/
Conseil communautaire
/
Délibérations 2023
/
Délibérations conseil du 08 décembre 2023
Rechercher des documents
Trouver par titre ou par description
Recherche
Remise à zéro
Documents
(20 affichés)
Trier les documents affichés
Ordre du site
Titre : A à Z
Les plus récents
Sélectionner des documents
Télécharger sélection
99 AU Tableau durée des amortissements
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 AU Tableau durée des amortissements
99 DE Délib 489 Annexe (AP CP)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 489 Annexe (AP CP)
99 DE Délib 471 (Compte rendu des délégations du conseil)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 471 (Compte rendu des délégations du conseil)
99 DE Délib 471 Annexe (Liste des marchés notifiés au 23 11 23)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 471 Annexe (Liste des marchés notifiés au 23 11 23)
99 DE Délib 472 (REPORT Affaires 2 et 3)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 472 (REPORT Affaires 2 et 3)
99 DE Délib 473 (RETRAIT Protocole ESE France Collecte PAP)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 473 (RETRAIT Protocole ESE France Collecte PAP)
99 DE Délib 474 (Fonds Richer Requalification)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 474 (Fonds Richer Requalification)
99 DE Délib 475 (CV 225 Aménagement parc paysager)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 475 (CV 225 Aménagement parc paysager)
99 DE Délib 475 1 (Annexe Pergolas de Petit Pérou)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 475 1 (Annexe Pergolas de Petit Pérou)
99 DE Délib 476 (AMIT 2023 2024 Dispositif)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 476 (AMIT 2023 2024 Dispositif)
99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Région)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Région)
99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 CTIG)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 CTIG)
99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Département)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Département)
99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Grand port)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Grand port)
99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Pôle Caraïbes)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 476 Annexe (Convention particulière AMIT 2023 2024 Pôle Caraïbes)
99 DE Délib 477 (Jou a tradisyon 2023 Pré projet et budget)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 477 (Jou a tradisyon 2023 Pré projet et budget)
99 DE Délib 477 Annexe (Jou a tradisyon Bilan 2022 et perpectives 2023)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 477 Annexe (Jou a tradisyon Bilan 2022 et perpectives 2023)
99 DE Délib 478 (Jou a tradisyon 2023 Tarification)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 478 (Jou a tradisyon 2023 Tarification)
99 DE Délib 479 (AMI Candidature Tansformation Grand Camp Est)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 479 (AMI Candidature Tansformation Grand Camp Est)
99 DE Délib 479 Annexe (Plan de financement AMI)
PDF
Télécharger
Sélectionner 99 DE Délib 479 Annexe (Plan de financement AMI)
1
2
3
»
Rechercher
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Schéma de Cohérence Territoriale
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
GAL Ruralité d’excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Contrat de ville 2026
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
Risque inondation
PAPI du territoire de Cap Excellence
Woté Kaz An Dlo
Parcours de prévention risques inondations pour les entreprises
Révision du PPRN
Les bons gestes en cas d’inondation
Connaitre son niveau d’exposition
Mesure en temps réel le niveau d’eau
Entretien du réseau hydrographique
Vidéos PAPI / GEMAPI
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
