INFOS
Le plan idéal pour profiter de Jou A Tradisyon
Conseil communautaire du vendredi 5 décembre 2025
Bureau et Conseil communautaire du vendredi 19 décembre 2025
Conseil communautaire du vendredi 28 novembre 2025
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
Documentation
Vous êtes ici :
Accueil
/
Documentation
/
Délibérations
/
Bureau communautaire
/
Délibérations 2025
/
Bureau communautaire du 19 décembre 2025
Télécharger sélection
Dossier
Bureau communautaire du 19 décembre 2025
Documents
Rechercher des documents
Trouver par titre ou par description
Catégorie
Délibérations
- Conseil communautaire
- - Délibérations 2019
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3éme séance
- - - 6ème séance
- - - 7ème séance
- - - 8ème séance
- - - 9ème séance
- - - 10ème séance
- - Délibérations 2018
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3éme séance
- - - 4ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - Délibérations 2017
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3ème séance
- - - 4ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - - 7ème séance
- - Comptes rendus 2020
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3ème séance
- - - 4ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - - 7ème séance
- - Délibérations 2016
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 4ème séance
- - - 3ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - - 7ème séance
- - - 8ème séance
- - - 9ème séance
- - - 10ème séance
- - - 11ème séance
- - - 12ème séance
- - - 13ème séance
- - Comptes rendus 2021
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3ème séance
- - - 4ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - - 7ème séance
- - - 8 ème séance
- - - 9 ème séance
- - - 10 ème séance
- - - 11 ème séance
- - Délibérations 2015
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - - 7ème séance
- - - 4ème séance
- - Délibérations 2014
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3ème séance
- - - 4ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - - 7ème séance
- - - 8ème séance
- - - 9ème séance
- - Délibérations 2013
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3ème séance
- - - 4ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - Délibérations 2012
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3ème séance
- - - 4ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - - 7ème séance
- - - 8ème séance
- - - 9ème séance
- - - 10ème séance
- - Délibérations 2011
- - - 1ère séance
- - - 3ème séance
- - - 4ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - - 11ème séance
- - - 2ème séance
- - Délibérations 2010
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3ème séance
- - - 4ème séance
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - - 7ème séance
- - - 8ème séance
- - - 9ème séance
- - Délibérations 2020
- - - 1ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3ème séance
- - - 8ème séance
- - - 9ème séance
- - - 10ème séance
- - - 11ème séance
- - Délibérations 2022
- - - 1 ère séance
- - - 2 ème séance
- - - 3ème séance
- - - 4ème séance
- - - - BS 2022 Budget principal
- - - - BS 2022 Budget Sonis
- - - - BS 2022 Environnement
- - - - CA 2021 Budget Environnement
- - - - CA 2021 Budget principal
- - - - CA 2021 Budget Sonis
- - - - Comptes de gestion 2021
- - - 5ème séance
- - - 6ème séance
- - - 7 ème séance
- - - 8 ème séance
- - Délibérations 2023
- - - Délibérations conseil du 17 février 2023
- - - Délibérations conseil du 17 mars 2023
- - - Délibérations conseil du 05 avril 2023
- - - Délibérations conseil du 23 juin 2023
- - - Délibérations conseil du 25 octobre 2023
- - - Délibérations conseil du 08 décembre 2023
- - Délibérations 2024
- - - Délibérations du conseil du 14 juin 2024
- - - Délibérations du conseil du 13 mars 2024
- - - Délibérations du conseil du 10 avril 2024
- - - Délibérations du conseil du 12 juillet 2024
- - - Délibérations conseil du 11 octobre 2024
- - - Délibérations du conseil du 29 novembre 2024
- - Délibérations 2025
- - - Délibérations du conseil du 28 février 2025
- - - Délibérations du conseil du 21 mars 2025
- - - Délibérations du conseil du 11 avril 2025
- - - Délibérations du conseil du 18 juin 2025
- - - Délibérations du conseil du 25 juillet 2025
- - - Délibérations du conseil du 12 septembre 2025
- - - Délibérations du conseil du 24 octobre 2025
- - - Délibérations du conseil du 28 novembre 2025
- - - Délibérations du conseil du 5 décembre 2025
- - - Délibérations du conseil du 19 décembre 2025
- Bureau communautaire
- - Délibérations 2019
- - - 1ère séance
- - - 3ème séance
- - Comptes rendus 2020
- - - 1ère séance
- - Comptes rendus 2021
- - - 1ère séance
- - - 2 ème séance
- - Comptes rendus 2022
- - - 1 ère séance
- - - 2ème séance
- - - 3ème séance
- - - 4ème séance
- - Comptes rendus 2023
- - - 1ère séance
- - - Séance du 12 juillet 2023
- - - Séance du 08 décembre 2023
- - Délibérations 2024
- - - Bureau communautaire du 8 décembre 2023
- - - Bureau communautaire du 10 avril 2024
- - - Bureau communautaire du 29 novembre 2024
- - - Bureau communautaire du 20 décembre 2024
- - Délibérations 2025
- - - Bureau communautaire du 18 juin 2025
- - - Bureau communautaire du 19 décembre 2025
Loisirs, Culture & Sport
- Base de Canoë Kayak
- Revue Culturelle Art'ère
- Festival Îlojazz
- - 8ème édition
- Cap Excellence en Théâtre
- - 6ème édition
- Tourisme mémoriel
- Jou A Tradisyon
- Démos Guadeloupe
- Cap Mouv' Holidays
Arrêtés
- Année 2023
- Année 2024
- Année 2025
Développement durable
Communiqués
Aménagement du territoire
- Gestion des eaux
- - Procédures ANC
- Schéma de Cohérence Territoriale
- Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne
- PAPI du territoire de Cap Excellence
- - Conventions relatives au PAPI du territoire de CAP Excellence
- Gestion des déchets
- - La collecte, c’est nous…
- - Le tri, c’est vous !
- - Le compostage domestique
- - La mise à disposition des bennes à Baie-Mahault
- - Les déchetteries
- - Les chiffres-clés
- - Les rapports annuels
- - Décisions et conventions
Développement économique
- AgroPark Caraîbes Excellence
- - Guides culinaires
- Zone d'Activité Economique
- CitésLab
- Rencontres économiques territoriales
- Pépinière d'entreprises innovantes Audacia
- COVID-19 : les mesures de soutien aux entreprises
- Animation et Promotion Économiques (DAPE)
- Observatoire Economique de Cap Excellence
- GALPA
- Territoire d'industrie
- Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
Cohésion sociale
- Contrat de ville
- - Conseils citoyens
- - Année 2024
- - Année 2025
- Dispositif NQT
- Cité de l’emploi
Publications
- Nominations équilibrées
- Journaux & Revues
- Revue de presse
- Logo de Cap Excellence
- Les 10 plus hautes rémunérations
- - 2023
- Tourisme
Transports
- Transports scolaires
Conseil de développement
- Membres du CODEV de Cap Excellence
- Publication & avis
- Evénements
Convention AFD
Décisions & conventions
Balises
2018
2019
Centre Culturel Sonis
communautaire
conseil
délibération
séance
Recherche
Remise à zéro
Sélectionner
Toggle
Titre
Date
Accueil
Mon agglo
La communauté
Les compétences
Organes décisionnaires
Intercommunalité
Les élus communautaires
Conseil de développement
Documentation
Je suis
Habitant
Association
Professionnel
Porteur de projet
Élu communautaire
Parcours d'insertion
Agglo Pratique
Actualités
Service de cartographie
Marchés publics
Offres d'emploi
Délibérations
Payer en ligne
Mon portail famille
Les services
Pôle Renouvellement Urbain
Développement Durable
Territoires & Solidarités
Ressources & Moyens
Ressources Techniques
La Direction Générale
Projet de territoire
Économie
Développement économique
Zones franches urbaines
Zone d'Activité Economique
Schéma Directeur de Développement Economique
Observatoire Economique
Accompagnements
Dispositif « CitésLab »
GAL/GALPA
Territoires d'Industrie
Aide à la rénovation de devantures et enseignes commerciales
GALPA Littoral d'excellence
Grands projets
Agropark Caraïbes Excellence
Centre des Arts & de la Culture
Renouvellement Urbain
Vie & Habitat
Politique de la ville
Le Contrat de Ville
Le contrat de ville de Cap Excellence (2015-2023)
La géographie prioritaire: QPV & QVA
Les dispositifs thématiques de la politique de la Ville
Le Renouvellement Urbain de Cap Excellence
Gestion des déchets
La prévention des déchets
La gestion des déchets
Les différents types de déchets
La collecte des déchets
Les déchetteries
Le financement du service
Documentation
Développement durable
PAPI du territoire de Cap Excellence
Labels Cit’ergie
PCAET
PCET
Social
Contrat Local Santé
Conseil Local en Santé Mentale
Atelier Santé Ville
Analyse des Besoins Sociaux (ABS)
Prévention de la Délinquance - CISPD
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
Politique de l'habitat
Le Programme Local de l’Habitat (PLH)
Projet de territoire
Territoire durable
Culture & Sport
Festivals
Cap Carnaval
Festival IlôJazz
Cap Excellence en Théâtre
Jou A Tradisyon
Espaces culturels
Centre des Arts et de la Culture
Centre Culturel Sonis
Bibliothèques & Médiathèque
A découvrir
Démos Guadeloupe
OTI Cap Cœur Guadeloupe
Base Canoë Kayak Yves Dolmare
Mobilité
Le réseau KARU’LIS
Transports scolaires
Transport Collectif en Site Propre
