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Documentation

Dossier 6ème séance

Documents

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pdf Approbation du plan de convergence et de transformation 2018 2019 ( pdf, 532 KB ) (680 téléchargements) Populaires
pdf Approbation du projet de convention CAP Excellence et CFA Kalamus ( pdf, 563 KB ) (636 téléchargements) Populaires
pdf Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement 2018 ( pdf )
pdf AVENANT 14 CONCESSION TRANSFERT ZACCAPEX 18 12 15 (002) ( pdf, 712 KB ) (634 téléchargements) Populaires
pdf AVENANT 15 CONCESSION TRANSFERT ZACCAPEX 3111( vd 18 12 06doc (002) ( pdf, 532 KB ) (619 téléchargements) Populaires
pdf Avenant Modification convention CV 225 ( pdf, 532 KB ) (620 téléchargements) Populaires
pdf AVENANT N1 (CV 225) ( pdf, 162 KB ) (639 téléchargements) Populaires
pdf Avis Ouverture dominicale des commerces 2019 ( pdf, 588 KB ) (674 téléchargements) Populaires
pdf CAP 2022 Citeo DOM Contrat+Annexes (002) ( pdf, 2.63 MB ) (2261 téléchargements) Populaires
pdf Compte rendu des décisions prises par le Prdt et le Bureau ( pdf )
pdf Contrat CITEO pour la collecte sélective des emballages et du verre ( pdf )
pdf Contrat Papiers CL 2018 CITEO ( pdf, 2.58 MB ) (966 téléchargements) Populaires
pdf Convention CFA kalamus ( pdf, 319 KB ) (778 téléchargements) Populaires
pdf Convention MAD de service DGAGE ( pdf, 240 KB ) (751 téléchargements) Populaires
pdf Délibération de principe sur l’acquisition du Palais de La Mutualité Portage foncier par EPFL) ( pdf )
pdf DM2 2018 Budget investissement Environnement ( pdf, 547 KB ) (643 téléchargements) Populaires
pdf DM2 2018 Budget principal ( pdf, 768 KB ) (702 téléchargements) Populaires
pdf Durée amortissement ( pdf )
pdf Installation de la CIL ( pdf, 527 KB ) (699 téléchargements) Populaires
pdf Modification Plan de financement de l'opération Maillage Perrin Bosivin Abymes du PAP 2019 ( pdf )
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